Vous souhaitez optimiser la gestion des déchets dans votre entreprise. CED SOLUTION propose de vous accompagner pour :

• Réduire les déchets à la source,
• Augmenter le recyclage et la valorisation,
• Optimiser votre budget économique,
• Garantir la conformité réglementaire,
• Maîtriser les risques pour l'environnement et la santé du personnel.

Cette mission, réalisée en collaboration avec les équipes de l'entreprise, se déroule en trois étapes :

Étape 1 : Diagnostic

• Bilan exhaustif des déchets et co-produits générés par l'entreprise,
• Identification des potentiels d'amélioration.

Étape 2 : Définition d'un schéma optimisé

• Ciblage des attentes de l'entreprise,
• Recherche de solutions alternatives déchet par déchet,
• Sélection du meilleur schéma correspondant aux attentes de l'entreprise.

Étape 3 : Mise en place du schéma optimisé

• Proposition d'un plan d'action et d'un planning,
• Accompagnement dans sa mise en œuvre.

Vos obligations réglementaires.
Les mouvements transfrontaliers de déchets sont soumis à une réglementation stricte et complexe. La convention de Bâle, les décisions de l'OCDE et le règlement européen CE 1013/2006 précisent les règles à respecter.

L'accompagnement proposé par CED SOLUTION.
Votre société est amenée à importer ou à exporter des déchets. CED SOLUTION propose de réaliser les démarches administratives nécessaires pour réaliser les transferts de déchets en toute conformité.

• Définition de la procédure à respecter, compte de la nature de vos déchets, du traitement envisagé, des pays d'expédition et de destination,
• Préparation des contrats à établir entre l'expéditeur, le notifiant et l'installation destinataire,
• Calcul de la garantie financière à prévoir par le notifiant,
• Préparation du dossier à remettre aux autorités compétentes des pays d'expédition et de destination,
• Relations avec les administrations jusqu'à l'obtention de leur validation.

Vos responsablilités.
Vous êtes amenés à expédier des marchandises dangereuses par la route (produits chimiques, déchets dangereux). Même si vous sous-traitez le transport, vous devez respecter la réglementation du transport des marchandises dangereuses par route (ADR) :

• vos marchandises doivent être correctement emballées et étiquetées,
• vous devez vous assurer que le véhicule est conforme,
• vous devez préparez le document de transport de matières dangereuses (bordereau de suivi de déchet),
• vous devez déclarer un conseiller sécurité auprès de l'administration.

L'assistance CED SOLUTION.
Thierry CABRET, directeur de CED SOLUTION, est titulaire du certificat ADR pour les classes 2, 3, 4, 5, 6, 8 et 9. Il peut être déclaré conseiller sécurité pour votre entreprise. Dans le cadre de sa mission :

• Il audite votre fonctionnement actuel et vous informe sur les prescriptions à respecter pour être en conformité,
• Il vous informe des évolutions réglementaires et vous conseille pour toute nouvelle condition de transport,
• Il assure vos obligations administratives en rédigeant le rapport annuel et les éventuels rapports d'accident sur la route.